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Marques déposées par C-TEC Constellium Technology Center
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BATSCAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATSCAN
C-TEC Constellium Technology Center

Numéro de dépôt :
4463556
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
BATSCAN de C-TEC Constellium Technology Center

Présentation de la marque BATSCAN

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par C-TEC Constellium Technology Center auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est C-TEC Constellium Technology Center domicilié(e) Parc Economique Centr'Alp - 38340 - VOREPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BATSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATSCAN arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


C-TEC Constellium Technology Center - Parc Economique Centr'Alp - 38340 - VOREPPE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

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